Marque enregistrée - Marque en vigueur

aris
Association Régionale pour l'Intégration des Sourds (ARIS), Association à but non lucratif (loi 1901)

Numéro de dépôt :
4164177
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2025
aris de Régionale pour l\'Intégration des Sourds

Présentation de la marque aris

Déposée le 11 mars 2015 par l'association loi 1901 Régionale pour l'Intégration des Sourds auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « aris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Régionale pour l'Intégration des Sourds domicilié(e) 90 rue Barrault - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Régionale pour l'Intégration des Sourds (ARIS), Mme Vandenbroucque Noémie domicilié(e) 90 rue Barrault - 75013 - PARIS - France.

La marque aris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aris arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.

Régionale pour l'Intégration des Sourds a également déposé les autres marques suivantes : Association Régionale pour l'Intégration des Sourds (ARIS)


Association Régionale pour l'Intégration des Sourds (ARIS), Association à but non lucratif (loi 1901) - 90 rue Barrault - 75013 - PARIS - France


Association Régionale pour l'Intégration des Sourds (ARIS), Mme Vandenbroucque Noémie - 90 rue Barrault - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

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